Révision du PLU - Dossier d'enquête

Pièces administratives

- Arrêté d'ouverture d'une enquête publique portant sur la révision du PLU

- Bilan de concertation : Délibération (CM du 19 décembre 2024) / Bilan de la concertation (Rapport des évènements de communication proposés par la Mairie pour cette révision)

> Voir avis PPA en fin de page

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Révision générale du PLU

1.PLU Arrêté

Extrait du registre des délibérations (CM du 19 décembre 2024)

2.Dossier

Page de garde

> Présentation non technique : voir point numéro 4 ci-dessous.

3.Rapport de présentation

Partie 1 (Généralités, présentation générale de la commune, lien avec autres entités)

Partie 2 (Diagnostic socio-économique dont évolution de la population et offre de logement actuelle)

Partie 3 (Point sur les mobilités, l’activité agricole, l’environnement actuel)

Partie 4 (L’environnement actuel)

Partie 5 (L’environnement socio-culturel, le patrimoine, l’habitat actuel)

Partie 6 (l’habitat actuel (suite), les hameaux, la Gestion des ressources naturelles (eau), l’énergie)

Partie 7 (Les risques et nuisances)

Partie 8 (Consommation de l’espace : historique et prévue par le PLU ; présentation du PLU révisé : les 5 grandes orientations transversales)

Partie 9 (PLU révisé : les 5 grandes orientations transversales ; développement démographique et de production de logements – horizon 2035)

Partie 10 (Evolution des logements ; perspectives de développement économique (ZA du Gros Chêne))

Partie 11 (Bilan de la consommation foncière a horizon 2024 ; les OAP - Orientations d’Aménagement et de Programmation)

Partie 12 (les OAP (suite))

Partie 13 (Plan d’Occupation des sols ; plan de zonage ; dispositions générales du règlement)

Partie 14 (Dispositions générales du règlement (suite) ; évaluation environnementale dont articulation avec les documents supra-communaux)

Partie 15 (Articulation avec les documents supra-communaux (suite))

Partie 16 (Articulation avec les documents supra-communaux (suite) ; Impact probable du PLU sur l’environnement)

Partie 17 (Impact probable du PLU sur l’environnement (suite) dont Mesures "éviter-réduire-compenser")

Partie 18 (Impact probable du PLU sur l’environnement (suite))

Partie 19 (Indicateurs de suivi du PLU pour évaluation au bout de 9 ans)

Partie 20 (Annexe 1 – Lexique)

4.Résumé non technique

Résumé non technique (Le Plan Local d’Urbanisme – quoi & comment ; Diagnostic du territoire ; Le projet de territoire ; les OAPs ; le règlement ; le zonage ; Évaluation environnementale)

5.PADD

Projet d’aménagement et de développement durables (*)

(*) : Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) définit les orientations générales des politiques d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques. En d’autres termes, c’est le projet de la commune.

6.OAP

Partie 1 (Principe des OAPs thématiques ; OAPs avenue de la gare & la place du marché ; la place de l’église)

Partie 2 (OAP Centre ville)

Partie 3 (Les trames verte & bleue - préservation et restauration des continuités écologiques ; OAPs sectorielles : OAPs Centre ville)

Partie 4 (OAP Centre ville (suite) ; OAP château d’eau (phase 2))

Partie 5 (OAP château d’eau (suite) ; Zone du Gros Chêne)

7.Règlement (PLU – règlement écrit)

Règlement

8.ELR Zonage (documents graphiques)

ELR Ouest (Plan/carte de zonage de l’Ouest de la Commune)

ELR Est (Plan/carte de zonage de l’Est de la Commune)

ELR Bourg (Plan/carte de zonage du Centre ville)