Le salon du collectionneur : inscriptions

Le 1er Salon Du Collectionneur (SDC1) aura lieu les 20 et 21 septembre.

Vous avez jusqu'au 12 septembre pour vous inscrire, en suivant les informations ci-dessous :

Consultez le règlement et téléchargez la demande d'inscription.

Le salon est gratuit pour les visiteurs.

Opération tickets piscine gratuits

Révision du PLU - Dossier d'enquête

Pièces administratives

- Arrêté portant prolongation de l'enquête publique relative à la révision du PLU 

- Arrêté d'ouverture d'une enquête publique portant sur la révision du PLU

- Bilan de concertation : Délibération (CM du 19 décembre 2024) / Bilan de la concertation (Rapport des évènements de communication proposés par la Mairie pour cette révision)

> Voir avis PPA en fin de page

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Révision générale du PLU

1.PLU Arrêté

Extrait du registre des délibérations (CM du 19 décembre 2024)

2.Dossier

Page de garde

> Présentation non technique : voir point numéro 4 ci-dessous.

3.Rapport de présentation

Partie 1 (Généralités, présentation générale de la commune, lien avec autres entités)

Partie 2 (Diagnostic socio-économique dont évolution de la population et offre de logement actuelle)

Partie 3 (Point sur les mobilités, l’activité agricole, l’environnement actuel)

Partie 4 (L’environnement actuel)

Partie 5 (L’environnement socio-culturel, le patrimoine, l’habitat actuel)

Partie 6 (l’habitat actuel (suite), les hameaux, la Gestion des ressources naturelles (eau), l’énergie)

Partie 7 (Les risques et nuisances)

Partie 8 (Consommation de l’espace : historique et prévue par le PLU ; présentation du PLU révisé : les 5 grandes orientations transversales)

Partie 9 (PLU révisé : les 5 grandes orientations transversales ; développement démographique et de production de logements – horizon 2035)

Partie 10 (Evolution des logements ; perspectives de développement économique (ZA du Gros Chêne))

Partie 11 (Bilan de la consommation foncière a horizon 2024 ; les OAP - Orientations d’Aménagement et de Programmation)

Partie 12 (les OAP (suite))

Partie 13 (Plan d’Occupation des sols ; plan de zonage ; dispositions générales du règlement)

Partie 14 (Dispositions générales du règlement (suite) ; évaluation environnementale dont articulation avec les documents supra-communaux)

Partie 15 (Articulation avec les documents supra-communaux (suite))

Partie 16 (Articulation avec les documents supra-communaux (suite) ; Impact probable du PLU sur l’environnement)

Partie 17 (Impact probable du PLU sur l’environnement (suite) dont Mesures "éviter-réduire-compenser")

Partie 18 (Impact probable du PLU sur l’environnement (suite))

Partie 19 (Indicateurs de suivi du PLU pour évaluation au bout de 9 ans)

Partie 20 (Annexe 1 – Lexique)

4.Résumé non technique

Résumé non technique (Le Plan Local d’Urbanisme – quoi & comment ; Diagnostic du territoire ; Le projet de territoire ; les OAPs ; le règlement ; le zonage ; Évaluation environnementale)

5.PADD

Projet d’aménagement et de développement durables (*)

(*) : Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) définit les orientations générales des politiques d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques. En d’autres termes, c’est le projet de la commune.  

6.OAP

Partie 1 (Principe des OAPs thématiques ; OAPs avenue de la gare & la place du marché ; la place de l’église)

Partie 2 (OAP Centre ville)

Partie 3 (Les trames verte & bleue - préservation et restauration des continuités écologiques ; OAPs sectorielles : OAPs Centre ville)

Partie 4 (OAP Centre ville (suite) ; OAP château d’eau (phase 2))

Partie 5 (OAP château d’eau (suite) ; Zone du Gros Chêne)

7.Règlement (PLU – règlement écrit)

Règlement

8.ELR Zonage (documents graphiques)

ELR Ouest (Plan/carte de zonage de l’Ouest de la Commune)

ELR Est (Plan/carte de zonage de l’Est de la Commune)

ELR Bourg (Plan/carte de zonage du Centre ville)

ELR Hameaux (Plan/carte de zonage des hameaux – St-Hubert, les Layes, les Baudoins)

9.ELR Servitudes

Cours d’eau non navigables / Min Armée / Arrêté R111-3 cavité aout 1986 / Fixation SMA Yvelines / Fiche RTE 1 Paragraphes types PAC 2015-09-23 / Fiche RTE 2 Règles spéciales 20215-09-23 / Liste des servitudes / Plan des servitudes / Fiches GRTgaz / RTE 1 Courrier / RTE carte 1 / RTE carte 2 / SNCF / TRAPIL 1 Courrier / TRAPIL 2 Arrêté / TRAPIL 3 ID / TRAPIL 4 Carte / Les Essarts-Le-Roi

10.ELR Annexes (documents divers associés à la commune)

Zone risque exposition plomb / Carte cavités souterraines / carte r113-3 ELR / Forêt de protection / Le Perray Martinerie et Artoire 16-02-1983 / Périmètre protection captage / Exposition amiante / DRAC ARC 1 Courrier / DRAC ARC 2 Annexe / Massif et lisière / Lutte contre le saturnisme / Annexes / Annexes sanitaires (eau et règlement d’assainissement)

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- AVIS GROUPE DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

- NOTICE ADDITIVE - SYNTHESE DES AVIS PPA ET PREMIERS ELEMENTS DE REPONSE

11.Bordereau des pièces ajoutées

                       > Porter à connaissance - marnières - pour la commune des Essarts-le-Roi

                       - Annexe technique (présentation)

                       - Annexe 1 : cartographie de l'aléa

                       - Annexe 2 : annexe technique relative à l'état des connaissances sur la nature des cavités et les risques qu'elles peuvent engendrer

                       - Annexe 3 : Recommandations spécifiques de l'IGC en zone d'effondrement d'anciennes marnières souterraines

Arrêté 78-2021-06-15-00004 portant approbation du classement sonore des voies ferroviaires gérées par RATP et SNCF Réseau dans le département des Yvelines

Arrêté 00-257-DUEL relatif au classement acoustique des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments dans les secteures affectés par le bruit

Zonage des eaux pluviales

Zonage des eaux usées